Coly Saint-Amand…

VOTRE MAIRIE

Administratifs

Le secrétariat de la Mairie de Coly Saint-Amand vous accueille.

  • Le mardi 9h30 -12h30 et 14h – 18h
  • Le jeudi 9h30 – 12h30
  • Le vendredi 9h30 – 12h30
  • La mairie déléguée de Coly est ouverte au public les lundis de 9h30 à 12h30 : 05 53 51 66 85

Accueil téléphonique :
Tous les jours de 9H30 – 12H30 et 14H-18H
Tél : +33(0)5 53 51 47 85
E.mail : contact@colysaintamand.fr

Démarches administratives :
Vous pouvez réaliser certaines démarches administratives directement par le biais d’internet : imprimer, connaître les pièces nécessaires à l’établissement de documents officiels.

Lien pour service public : http://www.service-public.fr/demarches24h24/

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    Services administratifs

    Accueil particuliers  > Transports - Mobilité  > Permis de conduire  > Mini moto, quad : quelles sont les règles (déclaration, conduite...) ?

    Question-réponse

    Mini moto, quad : quelles sont les règles (déclaration, conduite...) ?

    Vérifié le 31/05/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

    Comment et dans quel délai déclarer l'achat d'une mini moto ou d'un quad non homologués dont la vitesse dépasse 25 km/h (moto cross, pocket bike, pit-bike, dirt bike...) ? Quels sont les équipements obligatoires ? Où peut-on circuler ?

    Nous vous indiquons les règles à connaître et comment faire les démarches.

    • Vous avez 18 ans ou plus
    • Vous avez de 15 à 17 ans
    • Vous avez 14 ans ou moins

    Vous pouvez acheter, louer et utiliser une mini moto ou un quad non homologués.

    Vous ne pouvez pas acheter une mini moto.

    Toutefois, vous pouvez louer et utiliser une mini moto ou un quad non homologués.

    Vous ne pouvez pas acheter, ni louer une mini moto ou un quad non homologués.

    Vous pouvez utiliser une mini moto uniquement dans le cadre d'activités organisées par une association sportive agréée.

    Par exemple, Fédération française de motocyclisme, Union française des œuvres laïques d'éducation physique.

    Un engin motorisé doit être déclaré s'il remplit les 2 conditions suivantes :

    En pratique, il s'agit notamment de mini motos (moto cross, pocket bike, dirt bike, pit bike...) et de quads .

    • Le vendeur professionnel (entreprise, association) doit faire la déclaration.

      Par contre, c'est à vous de déclarer toutes les modifications ultérieures (vol, vente, changement d'adresse..).

    • Vous devez faire la déclaration.

      Vous devez aussi déclarer toutes les modifications ultérieures (vol, vente, changement d'adresse..).

    • Vous avez acheté un engin neuf
    • Vous avez acheté un engin d'occasion

    Le vendeur professionnel (entreprise, association) doit faire la déclaration en votre nom dans les 48 heures suivant la date de la vente, via le portail Dicem (connexion via FranceConnect ou par mail).

    Vous devez ensuite confirmer (ou contester) la déclaration de l'engin.

    • Une fois la déclaration en ligne réalisée et validée par le vendeur professionnel, vous recevez par mail un code de confirmation unique.

      Vous devez alors confirmer (ou contester) en ligne la déclaration de l'engin via le portail Dicem (connexion via FranceConnect ou par mail).

      Préparez un justificatif de domicile sous format numérique.

      Service en ligne
      Déclaration de mini moto ou de quad

      Accéder au service en ligne  

      Direction de l'information légale et administrative (Dila) - Première ministre

      Après confirmation de la déclaration de l'engin, une attestation sécurisée de déclaration et un numéro unique d'identification seront disponibles dans votre espace en ligne.

      Ces éléments vous permettront de récupérer votre engin.

        À savoir

      La déclaration peut aussi être transmise par courrier par le vendeur professionnel (formulaire cerfa n°16241).

      De même, la confirmation de la déclaration peut être transmise par courrier par l'acquéreur (formulaire cerfa n°16242).

      Les formulaires indiquent l'adresse d'envoi et les justificatifs à joindre.

    • Une fois la déclaration en ligne réalisée et validée par le vendeur professionnel, vous recevez par mail un code de confirmation unique.

      Vous devez alors confirmer (ou contester) en ligne la déclaration de l'engin via le portail Dicem (connexion via FranceConnect ou par mail).

      Préparez les documents suivants, sous format numérique :

      • Justificatif de domicile
      • Attestation du dépôt des statuts de l'association en préfecture
      • Justificatif d'identité du représentant légal de l'association s'il est différent de la personne qui fait la déclaration

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      Déclaration de mini moto ou de quad

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      Direction de l'information légale et administrative (Dila) - Première ministre

      Après confirmation de la déclaration de l'engin, une attestation sécurisée de déclaration et un numéro unique d'identification seront disponibles dans votre espace en ligne.

      Ces éléments vous permettent de récupérer votre engin.

        À savoir

      La déclaration peut aussi être transmise par courrier par le vendeur professionnel (formulaire cerfa n°16241).

      De même, la confirmation de la déclaration peut être transmise par courrier par l'acquéreur (formulaire cerfa n°16242).

      Les formulaires indiquent l'adresse d'envoi et les justificatifs à joindre.

    • Une fois la déclaration en ligne réalisée et validée par le vendeur professionnel, vous recevez par mail un code de confirmation unique.

      Vous devez alors confirmer (ou contester) en ligne la déclaration de l'engin via le portail Dicem (connexion via FranceConnect ou par mail).

      Préparez les documents suivants, sous format numérique :

      • Justificatif de domicile
      • Justificatif d'identité du représentant légal de l'entreprise s'il est différent de la personne qui fait la déclaration

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      Après confirmation de la déclaration de l'engin, une attestation sécurisée de déclaration et un numéro unique d'identification seront disponibles dans votre espace en ligne.

      Ces éléments vous permettent de récupérer votre engin.

        À savoir

      La déclaration peut aussi être transmise par courrier par le vendeur professionnel (formulaire cerfa n°16241).

      De même, la confirmation de la déclaration peut être transmise par courrier par l'acquéreur (formulaire cerfa n°16242).

      Les formulaires indiquent l'adresse d'envoi et les justificatifs à joindre.

    Vous devez faire une déclaration dans les 48 heures suivant la date de l'achat via le portail Dicem (connexion via FranceConnect ou par mail).

    • Joignez un justificatif de domicile sous format numérique :

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      Une fois la déclaration en ligne réalisée et validée, une attestation sécurisée de déclaration et un numéro unique d'identification seront disponibles dans votre espace en ligne.

        À savoir

      La déclaration peut aussi être transmise par courrier en complétant le formulaire cerfa n°13853. Le formulaire indique l'adresse d'envoi et les justificatifs à joindre.

    • Joignez les documents suivants, sous format numérique :

      • Justificatif de domicile
      • Attestation du dépôt des statuts de l'association en préfecture
      • Justificatif d'identité du représentant légal de l'association s'il est différent de la personne qui fait la déclaration

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      Une fois la déclaration en ligne réalisée et validée, une attestation sécurisée de déclaration et un numéro unique d'identification seront disponibles dans votre espace en ligne.

        À savoir

      La déclaration peut aussi être transmise par courrier en complétant le formulaire cerfa n°13853. Le formulaire indique l'adresse d'envoi et les justificatifs à joindre.

    • Joignez les documents suivants, sous format numérique :

      • Justificatif de domicile
      • Justificatif d'identité du représentant légal de l'entreprise s'il est différent de la personne qui fait la déclaration

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      Direction de l'information légale et administrative (Dila) - Première ministre

      Une fois la déclaration en ligne réalisée et validée, une attestation sécurisée de déclaration et un numéro unique d'identification seront disponibles dans votre espace en ligne.

        À savoir

      La déclaration peut aussi être transmise par courrier en complétant le formulaire cerfa n°13853. Le formulaire indique l'adresse d'envoi et les justificatifs à joindre.

    Le numéro d'identification de l'engin doit être gravé sur une partie fixe de l'engin, qui ne peut pas être changée.

    Le numéro d'identification doit également apparaître sur une plaque fixée en évidence. Toutefois, cette plaque peut être retirée dans le cadre d'une pratique sportive.

    • Le vendeur professionnel s'occupe de faire graver le numéro avant de vous le livrer.

      Toutefois, si le numéro n'a pas été gravé, vous devez vous en charger.

    • C'est à vous de faire graver le numéro d'identification sur l'engin.

      Vous recevez le numéro d'identification par mail ou par courrier.

     À noter

    Faire circuler une mini moto sans numéro d'identification est sanctionné par une amende pouvant aller jusqu'à 750 €.

    Vous devez faire la déclaration dans les 48 heures suivant la modification.

    Exemples : changement d'état civil, changement d'adresse, vente, vol ou destruction de l'engin.

    • Vous êtes un particulier
    • Vous êtes une association
    • Vous êtes une entreprise

    La déclaration de modification se fait en ligne via le portail via le portail Dicem (connexion via FranceConnect ou par mail).

    Joignez, sous format numérique :

    • Si vous avez changé d'adresse : justificatif de domicile
    • Si vous avez changé d'état civil : justificatif d'identité (hors authentification via FranceConnect)
    • En cas de vente de l'engin : justificatif de domicile
    • En cas de vol de l'engin : dépôt de plainte
    • En cas de destruction de l'engin : justificatif d'identité (hors authentification via FranceConnect)

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    Déclaration de mini moto ou de quad

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    Direction de l'information légale et administrative (Dila) - Première ministre

    Une fois la déclaration en ligne réalisée et validée, une attestation sécurisée de déclaration sera disponible dans votre espace en ligne.

      À savoir

    La déclaration peut aussi être transmise par courrier en complétant le formulaire correspondant à votre situation, cerfa n°13853 (vente, vol, destruction ou modifications des caractéristiques techniques de l'engin) ou cerfa n°16230 (changement de coordonnées ou d'état civil ou changement des informations d'une personne morale). Les formulaires indiquent l'adresse d'envoi et les justificatifs à joindre.

    La déclaration de modification se fait en ligne via le portail via le portail Dicem (connexion via FranceConnect ou par mail).

    Joignez, sous format numérique :

    • En cas de changement d'adresse : un justificatif de domicile
    • En cas de vente de l'engin : un justificatif de domicile
    • En cas de vol de l'engin : un dépôt de plainte
    • En cas de destruction de l'engin : justificatif d'identité (hors authentification via FranceConnect)
    • Attestation du dépôt des statuts de l'association en préfecture
    • Justificatif d'identité du représentant légal de l'association s'il est différent de la personne qui fait la déclaration

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    Une fois la déclaration en ligne réalisée et validée, une attestation sécurisée de déclaration sera disponible dans votre espace en ligne.

      À savoir

    La déclaration peut aussi être transmise par courrier en complétant le formulaire correspondant à votre situation, cerfa n°13853 (vente, vol, destruction ou modifications des caractéristiques techniques de l'engin) ou cerfa n°16230 (changement de coordonnées ou d'état civil ou changement des informations d'une personne morale). Les formulaires indiquent l'adresse d'envoi et les justificatifs à joindre.

    La déclaration de modification se fait en ligne via le portail via le portail Dicem (connexion via FranceConnect ou par mail).

    Joignez, sous format numérique :

    • En cas de changement d'adresse : un justificatif de domicile
    • En cas de vente de l'engin : un justificatif de domicile
    • En cas de vol de l'engin : un dépôt de plainte
    • En cas de destruction de l'engin : justificatif d'identité (hors authentification via FranceConnect)
    • Justificatif d'identité du représentant légal de l'entreprise s'il est différent de la personne qui fait la déclaration

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    Direction de l'information légale et administrative (Dila) - Première ministre

    Une fois la déclaration en ligne réalisée et validée, une attestation sécurisée de déclaration sera disponible dans votre espace en ligne.

      À savoir

    La déclaration peut aussi être transmise par courrier en complétant le formulaire correspondant à votre situation, cerfa n°13853 (vente, vol, destruction ou modifications des caractéristiques techniques de l'engin) ou cerfa n°16230 (changement de coordonnées ou d'état civil ou changement des informations d'une personne morale). Les formulaires indiquent l'adresse d'envoi et les justificatifs à joindre.

     Attention :

    Ne pas faire la déclaration est sanctionné par une amende pouvant aller jusqu'à 750 €.

    Le propriétaire de l'engin doit avoir une assurance garantissant les dommages corporels et matériels qu'il pourrait causer à autrui.

    Si vous louez ou prêtez votre engin, vérifiez que la personne est couverte par votre assurance ou par la sienne.

    La couverture du conducteur n'est pas obligatoire, mais vivement recommandée.

    Vous devez porter les équipements suivants :

    • Casque intégral composé d'une seule pièce
    • Vêtements de protection en matière résistante qui couvrent les jambes, le torse et les bras
    • Gants en matière résistante
    • Chaussures montantes

    Lorsque vous achetez ou louez un engin, il vous est remis une copie de la  charte indiquant les règles à respecter.

    Il est interdit de circuler avec une mini moto ou un quad non homologués sur une voie ouverte à la circulation publique : route, chemin, piste...

    Une mini moto ou un quad non homologués peuvent être utilisés uniquement sur un terrain spécialement conçu à cet effet : circuit agréé, terrain adapté.

    Ne pas respecter cette règle est sanctionné par une amende pouvant aller jusqu'à 1 500 €.

    Le véhicule peut être confisqué, immobilisé et mis en fourrière.

     À noter

    Un véhicule sans numéro d'identification qui a été utilisé pour du rodéo urbain est considéré comme abandonné dès son entrée en fourrière. Il est détruit en l'absence de réclamation de son propriétaire.

    Questions ? Réponses !

    Et aussi

    Pour en savoir plus

    La préfecture ne recevant plus aucune demande liée à la carte grise, désormais appelée certificat d’immatriculation.

    Il convient de renvoyer tous les demandeurs vers le site internet officiel https://immatriculation.ants.gouv.fr ou vers les garages de Dordogne , agréés par la préfecture au Système d’Immatriculation des Véhicules.

    NB : Le service public se dote d’un nouveau simulateur pour simuler le prix de votre carte grise en fonction de votre région. Que ce soit pour une voiture neuve ou d’occasion.

    Consultez ces guides pratiques : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R39696

    Vidéo explicative : ANTS Chaine

    Une équipe active, proche de vous et du village pour vivre ensemble !

    Services communaux

    La commune de Coly Saint-Amand possède 14 logements communaux : maisons individuelles, appartements de toutes tailles ; certaines de ses locations possèdent des loyers conventionnés.

    Contacter directement la mairie pour connaître les disponibilités et consulter la rubrique actualités de ce site, la Facebook de la mairie.

    C’est un regroupement pédagogique concentré ( RPC) que accueille les enfants sur le site de Saint-Amand de Coly; les enfants sont répartis en trois classes :

    • Maternelle, Claire Laharanne directrice.
    • CP/CE1, Sandrine Duguay.
    • CE2/CM1/CM2 ,Julie Rispal.

    Les inscriptions s’effectuent auprès de la directrice du RPC au 05 53 51 66 55, après l’obtention d’une autorisation d’inscription délivrée par le maire.

    Vous pouvez consulter dans la galerie photo du site les photos des sorties et activités réalisées durant l’année scolaire.

    Depuis septembre 2018 l’école de Coly Saint-Amand s’est dotée d’une cantine scolaire.

    Installée dans le séchoir à tabac, elle est gérée par le cuisinier Laurent Cheyrou  secondé par Mmes Anita Breuil et Josiane Ravidat pour le service.

    La qualité des repas est une priorité pour nous, aussi les plats  sont élaborés sur place en utilisant des denrées provenant de producteurs locaux. Le moment du déjeuner est un temps privilégié  pour faire découvrir aux enfants les produits de saisons et faire l’apprentissage de règles de savoir-vivre (plats et desserts sont servis à l’assiette).

    Les repas sont facturés aux familles 2€70.

    Menu de mai 2024.

    L’ensemble de l’équipe est mobilisée pour faire de ce moment un temps éducatif de qualité. Les photos des assiettes sont postés tous les jours de cantine sur notre page Facebook !

    Cliquez ici pour découvrir des exemples de plats en photo !

    Le transport scolaire pour les enfants de l’école de Coly Saint-Amand est assurée par la commune.

    L’inscription au service se réalise via le Conseil Régional Nouvelle Aquitaine.

    Nous vous invitons à contacter la mairie pour des informations concernant la tarification et les points de ramassage.

    Réglementation des transports scolaire : CLIQUEZ ICI.

    La bibliothèque de Coly Saint-Amand vous accueille toute l’année, elle est ouverte les mercredis de 9h à 12h, 

    Un grand choix de romans (policier, terroir, littérature…), des ouvrages à gros caractères, des bandes dessinées sont à votre disposition, sans oublier les livres jeunesse avec contes, albums, romans.

    Les livres, prêtés par la Bibliothèque Départementale de Prêt (BDP) de Périgueux, sont renouvelés 2 à 3 fois par an. Si vous souhaitez un livre que nous n’avons pas, n’hésitez pas à nous le demander, nous en ferons la demande auprès de la BDP.

    Prêt gratuit.

    Florence DELMAS, responsable Bibliothèque

    Contact :
    contact@colysaintamand.fr

    3 Assistantes Maternelles sont à votre écoute.
    Dans un premier temps : 6 places de disponibles

    Nous avons mis à votre disposition une fiche d’étude de vos besoins.
    Contactez-nous rapidement : 

    M.A.M Les Babyloups
    Le Bourg – Coly
    24120 Coly Saint-Amand
    06 67 63 15 05
    06 77 95 12 51
    mamcoly24120@gmail.com

    Nos objectifs :

    Contribuer au bien-être de votre enfant :

      • En respectant les besoins de son âge, de son rythme.
      • En mettant en place un accompagnement personnalisé.
      • En l’accompagnant vers l’autonomie et la socialisation.

    Contribuer à l’épanouissement et à l’éveil de votre enfant :

        • En lui offrant un environnement adapté par l’aménagement de différents espaces.
        • En lui proposant des activités qui stimulent son développement psychomoteur, cognitif sensoriel et son imaginaire.

    Travailler en concertation avec vous parents :

        • Pour répondre aux besoins quotidiens de l’enfants : écoute, conseil.

    Votre assistante maternelle
    Apportera un soutien relationnel et technique à votre enfant, au plus près de ses évolutions.

    Le terrain est ouvert gratuitement au public. La carte, attachée à demeure sur le portail d’entrée, vous permettra d’accéder à votre guise au terrain.

    La municipalité prête deux paires de raquettes et des balles pour permettre à tous de profiter du terrain. Attention, une pièce d’identité sera demandée en gage du prêt des raquettes et des balles.

    Le système des pass payants annuels et mensuels a été supprimé.

    La Commune de St Amand de Coly met en vente 15 lots dans un lotissement aménagé au lieu dit « Le petit bos ». Chaque lot est desservi en eau, électricité et téléphone, assainissement individuel.

    Contacter la mairie pour plus de renseignements. 

    La commune de Coly Saint-Amand met à disposition différentes salles adaptées à de nombreuses manifestations :

    • Séchoir à Tabac : (Saint Amand de Coly) : halle de marché ( 195 m2) pouvant accueillir tous types de manifestation, équipée d’une cuisine type restauration collective, d’un vidéoprojecteur grand écran, possibilité de location de vaisselle.
      Voir la salle, cliquez ICI !
    • La Salle de convivialité : (Coly) : salle des fêtes de 83m2  équipée d’une cuisine, possibilité de location de vaisselle.
    • Vieil Hôpital (Saint Amand de Coly) : Une salle voûtée adaptée pour des expositions

    Détails, description et Convention de location avec les Tarifs en bientôt en ligne, pour le moment nous contact directement.
    Pour tous renseignements (disponibilité des salles, modalités de location, tarif) merci de contacter le secrétariat de la mairie aux heures d’ouverture.

    Depuis le 1er janvier 2019 la municipalité a transféré sa compétences eau potable / assainissement à la régie des eaux de la Dordogne, la RDE24.

    La RDE gère :

    • la ressource en eau
    • la distribution (entretien des canalisations, relève des compteurs et facturation)
    • l’entretien et l’extension des réseaux
    • l’assainissement collectif des bourgs de Coly et Saint Amand.

    Types de redevances & Tarif HT applicables au 01/01/2020

    ABONNEMENT EAU POTABLE  (TVA 5,5 %) 74,00 €
    M3 EAU potable (TVA 5,5 %) 1,00 €
    ABONNEMENT EAU USEE  (TVA 10 %) 135,00 €
    M3 EAU USEE (TVA 10 %) 1,73 €

    La RDE est votre interlocuteur pour la mise en  place d’un nouveau compteur, une panne…

    Le site : www.rde24.fr

    Télécharger la plaquette en cliquant ICI !

    En ce qui concerne l’assainissement individuel le contrôle des installations existantes et l’accompagnement de projets pour de nouvelles réalisations sont réalisés par le service du SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif) de la CCVH.

    Les techniciens se rendent sur site, afin de vérifier l’adéquation entre le système de traitement et le terrain, ils apportent informations et conseils sur le  projet d’assainissement (technique, aides financières…).

    Le SPANC doit être prévenu au moins 72 heures avant le début du chantier afin de prévoir un rendez-vous pour le contrôle de bonne exécution des travaux.

    Contact : SPANC
    3 avenue de Lascaux
    24290 Montignac
    05 53 51 70 72

    Le Séchoir

    à Tabac…

    Salle de réception équipée

    La location est possible pour les activités de loisirs et culturelles.

    Pour toutes informations contactez directement la mairie, merci.

    250 personnes assises ou 520 debout !

    Nous avons le plaisir de vous accueillir dans la Halle de Marché dite ¨ Séchoir à Tabac  » appartenant à la commune de Coly-Saint-Amand.

    Une salle totalement équipée, 195 m2, pouvant accueillir tous types de manifestations, équipée d’une cuisine type restauration collective, d’un vidéoprojecteur grand écran, possibilité de location de vaisselle.

    Pour toutes informations, tarifs et conditions de réservation, merci de nous contacter directement :

    Tous les jours (sauf mercredi) de 9H30 – 12H30 et 14H-17H30
    Tél : +33(0)5 53 51 47 85
    Fax : +33(0)5 53 51 47 89
    E.mail : contact@colysaintamand.fr

    Egalement disponible :

    La Salle de convivialité, (Coly) : salle des fêtes de 83m2  équipée d’une cuisine, possibilité de location de vaisselle.
    Détails, description et Convention de location avec les Tarifs en bientôt en ligne, pour le moment nous contacter directement.

    Vieil Hôpital (Saint Amand de Coly) : Une salle voûtée adaptée pour des expositions

    Le conseil municipal

    Coly Saint-Amand :

    Maire : Vincent GEOFFROID
    Maire de la commune nouvelle COLY-SAINT-AMAND
    Maire délégué de la commune déléguée de Saint-Amand-de-Coly

    1er adjoint : Jean-Michel DEMONEIN
    Maire délégué de la commune de Coly

    Adjoints :

    • 2ème adjointe : Yvette LAJUGIE
    • 3ème adjointe : Sylvie BERTHELOT ROULLAND
    • 4ème adjoint : Jean-Louis BREUIL
    • 5ème adjoint : Michel DELPIT

    LES CONSEILLERS MUNICIPAUX  :
    David BARCONNIÈRE, Vincent BARJOT, Jean-Baptiste CESSAC, Guillaume DELPIT, Marie-Pierre DE VIDO, Emmanuelle ESPIAUT, Jean HAMELIN, Sandra LAJOINIE, Martine LASSERRE, Robert VALADE, Nadine RENAUDIE, Michel NOUET, Alain-Pierre MAGNE.

    .

    Délégations inter-syndicales

    Délégations Titulaires Suppléants
    Syndicat cantonal d’irrigation de Montignac David BARCONNIÈRE
    Michel DELPIT    		 Vincent GEOFFROID
    Michel NOUET
    Syndicat Vocation Scolaire (SIVS) Marie-Pierre DE VIDO
    Vincent GEOFFROID    		 David BARCONNIÈRE
    Jean-Michel DEMONEIN
    Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS) Martine LASSERRE
    Sandra LAJOINIE    		 Vincent Geoffroid
    Syndicat d’électrification de la Dordogne (SDE24) Robert VALADE
    Jean-Michel DEMONEIN    		 Alain-Pierre MAGNE
    Jean HAMELIN
    Syndicat Mixte des Eaux de la Dordogne (SMDE24) Jean-Michel DEMONEIN Vincent GEOFFROID
    Office du tourisme Sylvie BERTHELOT ROULLAND
    Jean-Baptiste CESSAC    		 Vincent Geoffroid

    Commissions municipales

    Les commissions :
    Commission travaux, bâtiments, terrains communaux, logements, patrimoine municipal, voirie, cimetière :
    David BARCONNIÈRE (uniquement suppléant de la commission voirie de la CCVH), Vincent BARJOT, Jean-Louis BREUIL (également titulaire de la commission voirie de la CCVH), Guillaume DELPIT, Michel DELPIT (également titulaire de la commission voirie de la CCVH), Jean-Michel DEMONEIN, Vincent GEOFFROID, Michel NOUET (également supplément de la commission voirie de la CCVH).
    Commission développement énergétique, activité économique, finances, tourisme, agriculture, urbanisme
    David BARCONNIÈRE, Jean-Louis BREUIL, Jean-Baptiste CESSAC, Jean-Michel DEMONEIN, Vincent GEOFFROID, Jean HAMELIN, Martine LASSERRE, Alain-Pierre MAGNE, Michel NOUET, Sylvie BERTHELOT ROULLAND, Robert VALADE.
    Commission éducation, école, vie scolaire, cantine
    Marie-Pierre DE VIDO, Emmanuelle ESPIAUT, Vincent GEOFFROID, Jean HAMELIN, Sandra LAJONIE, Yvette LAJUGIE.
    Commission vie associative, culture, pêche, sport, chasse, fêtes et loisirs, bibliothèque départementale et animations
    David BARCONNIÈRE, Jean-Baptiste CESSAC, Guillaume DELPIT, Marie-Pierre DE VIDO, Emmanuelle ESPIAUT, Vincent GEOFFROID, Nadine RENAUDIE, Sylvie BERTHELOT ROULLAND.
    Commission communication, démocratie participative
    Jean-Louis BREUIL, Jean-Baptiste CESSAC, Vincent GEOFFROID, Jean HAMELIN, Sandra LAJOINIE, Robert VALADE.

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